Null ARMÉES ROYALES. CAVALIERS, DRAGONS SOLDATS. 7 Imprimés in-folio. (1749 / 17…
Description

ARMÉES ROYALES. CAVALIERS, DRAGONS SOLDATS. 7 Imprimés in-folio. (1749 / 1792) : « Ordonnance du Roy, concernant les Crimes et les Délits militaires. » Du 1er Juillet 1727. Impr. à PARIS, de l’Imprimerie Royale, 1749 ; 18pp in-folio. + « Ordonnance du Roi, concernant les Recrues les Congés des Soldats des Régiments d’Infanterie Allemande, Italienne Irlandaise, qui sont au Service de Sa Majesté. » du 1er Février 1763. Impr. à PARIS, de l’Imprimerie Royale, 1763 ; 18pp in-folio. + Extrait de l’Ordonnance du Roi, pour régler le service dans les Places dans les quartiers. » du 1er Mars 1768. Impr. 57pp in-folio+ « Extrait de l’Ordonnance du Roi, concernant les Régiments Provinciaux » Impr à AIX (13), chez Esprit David, Imprimeur du roi de M. l’Intendant, 1775 ; 26pp in-folio. + « Ordonnance du Roi, portant Amnistie générale en faveur des Cavaliers, Dragons Soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté jusqu’au premier du présent mois : Qui règle entr’autres choses, ce qui sera observé dorénavant pour les Enrôlements, la forme des Congés absolus ou pour un temps limité : Et qui impose la peine de mort aux déserteurs. Du 2 Juillet 1716. » Impr. à PARIS, de l’Imprimerie Royale, 1769 ; 19pp in-folio. + « Supplément interprétatif à l’Ordonnance du 20 Juillet dernier, portant Règlement sur la constitution l’administration générale des Hôpitaux militaires. » du 12 Décembre 1788. Impr. à VERSAILLES, de l’Imprimerie Royale, 1788 ; 14pp in-folio. + « Règlement concernant le service intérieur, la police et la discipline des TROUPES À CHEVAL, en vertu de la Loi des 14 et 15 septembre 1791, sanctionnée le 29 Octobre suivant, de celle du 4 Mars 1792, sanctionnée le 9 dudit mois. » du 24 Juin 1792. Impr. à PARIS, de l’Imprimerie Royale, 1792 ; 72pp in-folio.

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ARMÉES ROYALES. CAVALIERS, DRAGONS SOLDATS. 7 Imprimés in-folio. (1749 / 1792) : « Ordonnance du Roy, concernant les Crimes et les Délits militaires. » Du 1er Juillet 1727. Impr. à PARIS, de l’Imprimerie Royale, 1749 ; 18pp in-folio. + « Ordonnance du Roi, concernant les Recrues les Congés des Soldats des Régiments d’Infanterie Allemande, Italienne Irlandaise, qui sont au Service de Sa Majesté. » du 1er Février 1763. Impr. à PARIS, de l’Imprimerie Royale, 1763 ; 18pp in-folio. + Extrait de l’Ordonnance du Roi, pour régler le service dans les Places dans les quartiers. » du 1er Mars 1768. Impr. 57pp in-folio+ « Extrait de l’Ordonnance du Roi, concernant les Régiments Provinciaux » Impr à AIX (13), chez Esprit David, Imprimeur du roi de M. l’Intendant, 1775 ; 26pp in-folio. + « Ordonnance du Roi, portant Amnistie générale en faveur des Cavaliers, Dragons Soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté jusqu’au premier du présent mois : Qui règle entr’autres choses, ce qui sera observé dorénavant pour les Enrôlements, la forme des Congés absolus ou pour un temps limité : Et qui impose la peine de mort aux déserteurs. Du 2 Juillet 1716. » Impr. à PARIS, de l’Imprimerie Royale, 1769 ; 19pp in-folio. + « Supplément interprétatif à l’Ordonnance du 20 Juillet dernier, portant Règlement sur la constitution l’administration générale des Hôpitaux militaires. » du 12 Décembre 1788. Impr. à VERSAILLES, de l’Imprimerie Royale, 1788 ; 14pp in-folio. + « Règlement concernant le service intérieur, la police et la discipline des TROUPES À CHEVAL, en vertu de la Loi des 14 et 15 septembre 1791, sanctionnée le 29 Octobre suivant, de celle du 4 Mars 1792, sanctionnée le 9 dudit mois. » du 24 Juin 1792. Impr. à PARIS, de l’Imprimerie Royale, 1792 ; 72pp in-folio.

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